Les actes administratifs

20170627D01A : PROCES VERBAL DU 02 MAI 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D01A-annexe.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170502D01B : ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LES COMPETENCES EXERCEES PAR LA COMMUNAUTE MAREMNE ADOUR COTE SUD QUI Y SONT SOUMISES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D02 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRES DE SUBVENTIONS POUR 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170502D003A : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - COMPETENCE COMMUNAUTAIRE EN MATIRE DE ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE - CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DE L'ENTRETIEN DES ZONES D'ACTIVITE TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D03A.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170502D03B : TOURISME - MODIFICATION DES MODALITES DE LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA VISITE DE CLASSEMENT DES MEUBLES DE TOURISME

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TOURISME
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20170502D04A : VOIRIE - PPI 2015-2020 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR L'OPERATION DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE CRAMAT A SOUSTONS

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D04A-1.pdf

Thème : VOIRIE
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20170502D04A : ANNEXE 2 VOIRIE - PPI 2015 - 2020 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR L'OPERATION DE REAMENAGEENT DU GIRATOIRE CRAMAT A SOUSTONS - SOUSTONS CRAMAT - CARREFOUR GIRATOIRE

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20170502D04A : VOIRIE - PPI 2015-2020 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR L'OPERATION DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE CRAMAT A SOUSTONS

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D04A-3.pdf

Thème : VOIRIE
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20170502D04A : ANNEXE 4 - VOIRIE - PPI 2015 - 2020 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR L'OPERATION DE REAMENAGEENT DU GIRATOIRE CRAMAT A SOUSTONS - SOUSTONS CRAMAT - CARREFOUR GIRATOIRE

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20170502D04A : ANNEXE 5 - VOIRIE - PPI 2015 - 2020 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR L'OPERATION DE REAMENAGEENT DU GIRATOIRE CRAMAT A SOUSTONS - FICHE D'INTERVENTION PREVISIONNELLE DES PRESTATIONS HORS COMPETENCE MACS DANS LE CADRE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D04A-5.pdf

Thème : VOIRIE
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