Les actes administratifs

20170627D08D1 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE LABENNE - RÉALISATION D'UNTERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D1.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08D2 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SEIGNOSSE -COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D2.pdf

Thème : SPORT
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20170627D8D3 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE L'ARRIOU

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D3.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08D4 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ -CRÉATION D'UN ENSEMBLE "CITY STADE-AIRE DE JEUX PETITE ENFANCE-SKATE PARK"

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08D4.pdf

Thème : SPORT
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20170627D09 : ANNEXE - NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D09-annexe.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D09 :NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D09.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D010F : ANNEXE -PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - GESTION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES -STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D10F

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170627D010F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - GESTION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D10F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170502D01A : ADMINISTRATION GENERALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 MARS 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D01A-1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D01A-2.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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