Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3701 à 3710 sur 4070.

20171214D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE CAPBRETON

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D002D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D002DB-BF : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01A1 : PV SEANCE DU 18/10/2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20171214D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20171214D01A2 : PV SEANCE DU 19/10/2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2PV.pdf

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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20171214D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - INSTALLATION D'UNE CONSEILLERE COMMUNAUTAIRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE CAPBRETON EN REMPLACEMENT DE MADAME CÉLINE FERREIRA

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS - SITE DE L'ÉTANG NOIR - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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