Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3631 à 3640 sur 3803.

20170627D06B9 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» -ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D06C : ENVIRONNEMENT - PRODUCTION D'ÉNERGIE RENOUVELABLE - CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE AVEC LA SOCIÉTÉ QUADRAN - PRÉADHÉSION À LA FÉDÉRATION DES ENTRPRISES PUBLIQUES LOCALES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170627D07A1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GUI MONT» À ANGRESSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07A2 : GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « GUIMONT » À ANGRESSE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07B : DÉPENDANCE - LOGEMENT - DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« ANCIENNE ÉCOLE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 1 LOGEMENT LOCATIF SOCIAL PAR XL HABITAT, « ANCIEN PRESBYTERE » À AZUR - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07D : DEPENDANCE - LOGEMENT - OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT "ANCIEN PRESBYTERE 2 " A AZUR - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627007E1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07E2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627007F1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE » À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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