Les actes administratifs

20170502D08A - FAMILLE - ANNEXE 2 - BULLETIN D'ADHESION AU SERVICE "CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LES PARTENAIRES (Cdap)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-4.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08A : ANNEXE 2.1 - FAMILLE - BULLETIN D'AHESION AU SERVICE : INSCRIPTION

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-5.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08B : OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DANS L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08B-1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D08B : OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION - CONVENTION RELATIVE A L'INTERVENTION DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DANS LA REALISATION D'UNE ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08B-2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170502D09 : RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITES DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS DE MACS - REVALORISATION EN APPLICATION DE L'INDICE BRUT TERMINAL DE LA FONCTION PUBLIQUE FIXE PAR DECRET DU 26 JANVIER 2017

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D09.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170502D010 : INFORMATIONS SUR LES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 11 AVRIL 2014 PORTANT DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D10-.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01A

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170314D01A : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 31 JANVIER 2017

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01A.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170314D01B : ANNEXE 1 - ADMINISTRATION GENERALE - MISSION ARCHIVE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'AIDE AU CLASSEMENT D'ARCHIVES -CONVENTION E MISE A DISPOSTION SERVICE D'AIDE AU CLASSEMENT D'ARCHIVES

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170314D01B : ANNEXE 2 ADMINISTRATION GENERALE - MISSION ARCHIVE - FIXATION TARFIS SERVICE D'AIDE AU CLASSEMENT DES ARCHIVES ANNEE 2017 AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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