Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3641 à 3650 sur 3803.

20170627D07F2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LE GAILLOU » À CAPBRETON PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07H : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LALIERE 2 » À SOUSTONS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D0711 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLÉRINA » À SOUSTONS- PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07I1.pdf

Thème : LOGEMENT
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20170627D0712 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLERINA » À SOUSTONS - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07I2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20170627D08A1 : ANNEXE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2016 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08A1-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20170627D08A1 : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2016 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08A1.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20170627D08A2 : SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION {AVENANT N° 7)

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08A2.pdf

Thème : SPORT
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20170627D08B : SPORTS - CONSTRUCTION DU PÔLE SPORT DE GLISSE EXTRÊME ET PRATIQUES SPORTIVES URBAINES -PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAîTRISE D'CEUVRE -SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08C : SPORTS - MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORTIVES - DOTATIONS FINANCIERES AUX ÉQUIPES PREMIERES DES SPORTS COLLECTIFS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08C.pdf

Thème : SPORT
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