Les actes administratifs

20170502D06A : ENVIRONNEMENT - REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES COMMUNES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B 1 : ENVIRONNEMENT - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE DESTINE AUX PARTICULIERS - FINANCEMENTS POUR L'ISOLATION DES TOITURES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B : ENVIRONNEMENT -REGLEMENT D'INTERVENION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES PARTICULIERS

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06C : ENVIRONNEMENT - PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE - PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE QUADRAN - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE MACS AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D07A : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMAMDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'APPEL A PROJET DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE "BATIMENT DU FUTUR"

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07A.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07B : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU "FONDS CHALEUR" 2017 DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07B.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07C : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07C.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D08A : FAMILLE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES LANDES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE CONSULTATION DES DONNEES ALLOCATAIRES PAR LES PARTENAIRES (CDAP) DU CONTRAT DE SERVICE ET DES BULLETINS D'AHESION QUI EN DECOULENT

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08A : FAMILLE - CONVENTION D'ACCES

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-2.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20170502D08A : ANNEXE - FAMILLE - CONTRAT DE SERVICE PRIS EN APPLICATION DE LA CONVENTION D'ACCES A "MON COMPTE PARTENAIRE" (MODE GESTION DELEGUEE)

02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D08A-3.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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