Les actes administratifs

20170627D010D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONDITIONS D'UTILISATION DES VEHICULES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170627D010E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES DE POSTES LIÉES À DES AVANCEMENTS DE GRADE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20170627D011 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 11 AVRIL 2014 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20171018D01A : PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2017

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20170627D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 MAI: ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 MAI 2017

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE SAINTVINCENT DE TYROSSE EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR STÉPHANE DARMAILLAC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01 C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉTAT DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2016

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01D : Pacte financier et fiscal solidaire de la Communauté de communes Maremne Adour-Côte-Sud

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-LUC DELPUECH

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170627D01F1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2018 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTESUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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