Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170131D01E3 : Désignation de Madame Corinne VERDIER-SLAWINSKI, déléguée titulaire, et Monsieur Patrick LABORDE, délégué suppléant, en remplacement de Monsieur Pierre VIGNAL, délégué titulaire et de Madame Stéphanie CAPDEVIELLE, déléguée suppléante.
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E3Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E4 : Désignation de Madame Aline MARCHAND, déléguée titulaire, en remplacement de Madame Mireille MULTEAU
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E4Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E5 : Désignation de Madame Aline MARCHAND, déléguée titulaire, en remplacement de Madame Mireille MULTEAU, et désignation de Madame Frédérique CHARPENEL, déléguée titulaire, en remplacement de Monsieur Jean-Yves MONTUS
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E5Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E6 : Désignation de Monsieur Gilles DABBADIE, et de Madame Corinne VERDIER-SLAWINSKI, en qualité de délégués suppléants en remplacement de Mesdames Mireille MULTEAU et Hélène GIRARD
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E6Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E7 : Désignation de Monsieur François GUILlAMET, délégué titulaire, et Monsieur Jean-Louis VILLENAVE, délégué suppléant en remplacement de Madame Mireille MULTEAU, déléguée titulaire, et Monsieur Jean-Yves MONTUS, délégué suppléant.
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E7Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01F : Désignation de Monsieur François GUILlAMET, délégué titulaire, et Monsieur Jean-Louis VILLENAVE, délégué suppléant en remplacement de Madame Mireille MULTEAU, déléguée titulaire, et Monsieur Jean-Yves MONTUS, délégué suppléant.
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01FThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D020170131D01AThème : ORDRE DU JOUR
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20170131D02A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02A : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02B : VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02B-Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 283 Ko
