Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D08C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES ET FERMETURES DE POSTES
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08CThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08DThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08DThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08EThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08EThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D09A : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2017 DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THO»
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09AThème : NUMÉRIQUE
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20180628D09A_2
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09AThème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B : NUMÉRIQUE - APPROBATION DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09BThème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B_3 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09BThème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09BThème : NUMÉRIQUE
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