Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3501 à 3510 sur 3579.

20170314D02D3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE DECHETS-ENVIRONNEMENT -

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D03D4 : ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET ANNEXE POLE CULINAIRE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE POLE CULINAIRE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D5 : ANNEXE - BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGETS ANNEXE TRANSPORT

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D5bis.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D6 - ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170314D02D7 : ANNEXE - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRIMITIF 2017 ZAE DE MAGESCQ -

14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D01A : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2016

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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