Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3511 à 3520 sur 3579.

20170131D01A : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01B : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR 1A SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170131D01B : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01B-

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170131D01C : ANNEXE

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01C : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01D1 : Installation de Madame Aline Marchand, représentant la commune de Mollets-et-Mâa, en remplacement de Madame Mireille Multeau

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01D1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01D2 : Installation de Madame Stéphanie Mora Daugarell, représentant la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse, suite à la démission de Madame Hélène Blasuttl

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01D2

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01D3 : Installation de Monsieur Jean-Louis Villenave, représentant la commune de Soustons, suite à la démission de Monsieur Jean-Yves Montus

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01D3-Adm

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E1 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DE LÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL« LANDES FONCIER»

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E1-

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E2 : Désignation de Monsieur Patrick LABORDE, délégué titulaire, et Monsieur Philippe ALLIOT, délégué suppléant en remplacement de Monsieur Pierre VIGNAL, délégué titulaire et de Madame Stéphanie CAPDEVIELLE, déléguée suppléante.

31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E2

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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