Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180928D06A4 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE IÀ. LA COMMUNE DE SAUBRIGUES
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A4.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06A5 : ENVIRONNEMENT - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE CAPBRETON
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06A5.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : annexe 1
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C-annexe1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : annexe 2
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C-annexe2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES LOCATION DE TERRAINS A LA SOCIE E QUADRAN POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES PARKINGS DU IEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS - APPROBATION DE LA PROMESSE DE BAIL EMP YTEOTIQUE
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06C.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D1 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE L'AVENUE DES CHARPENTIERS À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06D1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D2 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA RUE DE MAREMNE À SAUBUSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06D2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D3 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS RUE DE CLARON À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D06D3.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D07A : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D07A-annexe1.pdfThème : SPORT
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20180928D07A : SPORTS - CRÉATION DE L'ASSOCIATION LANDES, TERRES DE JEUXL - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D07A.pdfThème : SPORT
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