Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Affiche les résultats de 3571 à 3579 sur 3579.
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PV élection Pdt VP bureau 19-10-17
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Réf :Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 836 Ko -
ORDRE DU JOUR 19102017
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 332 Ko -
Compte-Rendu Synthétique CC du 27-06-2017
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Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 635 Ko -
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 14/12/2017
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 979 Ko -
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 14122017
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 381 Ko -
Ordre du jour du CC du 27-06-17
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 265 Ko -
CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE MACS ET LES CLUBS UTILISATEURS
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Réf :Thème : SPORT
pdf - 1 Mo -
20170314D000 : ORDRE DU JOUR
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Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 197 Ko -
20170314D000 : COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 14 MARS 2017
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Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 667 Ko