Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 3561 à 3570 sur 4071.

20180628D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2017

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 962 Ko

Télécharger
20180628D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 515 Ko

Télécharger
20180628D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 603 Ko

Télécharger
20180628D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR MACS AU TITRE DE L'ANNÉE 2017

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 594 Ko

Télécharger
20180628D02B 2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

Télécharger
20180628D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 558 Ko

Télécharger
20180628D02C1 3 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

Télécharger
20180628D02C1 2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20180628D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL DE MACS

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
20180628D02C10 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 758 Ko

Télécharger