Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3231 à 3240 sur 3579.

20171214D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION DE L'ENGAGEMENT DES DÉPENSES ET DU RECOUVREMENT DES RECETTES DÈS LE 1ER JANVIER 2018 JUSQU'À L'ADOPTION DES BUDGETS

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - TARIFS ANNUELS 2018 DU PORT DE CAPBRETON

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ARRIET - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE AVEC LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE - PROMESSE DE VENTE ET VENTE DE LA PARCELLE AR 97 À LA SOCIETÉ DOU BI DOU PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 À L'ASSOCIATION SOLUTIONS MOBILITÉ

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION ANDROPHYNE RELATIVE AU RETARD DE PAIEMENT DU PROGRAMME LEADER

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATIRIBUTION D'UNE AVANCE DE SUBVENTION À L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNEE 2018

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20171214D04A-DE : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04A-2.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04A : VOIRIE -AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2015-2020

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04A.pdf

Thème : VOIRIE
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20171214D04B1-DE : ANNEXE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B1-2.pdf

Thème : VOIRIE
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