Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3231 à 3240 sur 3311.

20180928D06B : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPJ) - APPROBATION DE L'AVENANT N" 2 À LA C NVENTION DE DÉLÉGATION À L'INSTITUTION ADOUR POUR LA PÉRIODE TRANSITOIRE 2018-2020

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D6B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MAI 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180628D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180628D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR MACS AU TITRE DE L'ANNÉE 2017

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C10_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C11_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C12_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C13_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180628D02C14_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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