Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 3221 à 3230 sur 3579.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
20171214D01F2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE LANDES OCÉANES - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 406 Ko -
Télécharger
20171214D01F3 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE CONSERVATOIRE DES LANDES - MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F3.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 442 Ko -
Télécharger
20171214D01F4 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F4.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 355 Ko -
Télécharger
20171214D01F5 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F5.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 440 Ko -
Télécharger
20171214D01F6 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F6.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 510 Ko -
Télécharger
20171214D01F7 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F7.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 293 Ko -
Télécharger
20171214D01F8 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DOMOLANDES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F8.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 241 Ko -
Télécharger
20171214D01F9 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE SATEL - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F9.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 230 Ko -
Télécharger
20171214D01G : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - APPROBATION DU MONTANT DES CRÉDITS AFFECTÉS
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01G.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 420 Ko -
Télécharger
20171214D01I : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2018 SUR LA COMMUNE DE TOSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01I.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 386 Ko
Navigation dans les résultats
