Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3211 à 3220 sur 3579.

20171214D002DB-BF : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01A1 : PV SEANCE DU 18/10/2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20171214D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20171214D01A2 : PV SEANCE DU 19/10/2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2PV.pdf

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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20171214D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - INSTALLATION D'UNE CONSEILLERE COMMUNAUTAIRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE CAPBRETON EN REMPLACEMENT DE MADAME CÉLINE FERREIRA

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS - SITE DE L'ÉTANG NOIR - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01E.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01F1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE MACS, DU CIAS ET DES COMMUNES ADHÉRENTES - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS EN REMPLACEMENT DE MESSIEURS ÉRIC KERROUCHE ET ARNAUD PINATEL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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