Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170627D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02D2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02D3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02D3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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201706270D02D4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02D4.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02D5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS- ENVIRONNEMENT
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02D5.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REMISE GRACIEUSE D'UNE CRÉANCE À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE<< DIGITAL MAX»
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02F.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D02H : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION 2016 DES COMMUNES À MACS - CONVENTION TYPE MACS/ COMMUNES
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D02H.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170627D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - STRATÉGIE DE DYNAMISATION ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE INTÉGRANT LE RÉGIME D'AIDES AUPRÈS DES ENTREPRISES
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D03A.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170627D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - CRÉATION DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉ DU MARLÉ À TOSSE
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D03B.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170627D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE PROJET DE CRÉATION D'UNE PÉPINIÈRE-HÔTEL D'ENTREPRISES SUR LA ZONE D'ACTIVITÉ PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR - PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE - SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D03C.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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