Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D02C3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES- COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS-ENVIRONNEMENT
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
20180628D02C3_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 405 Ko -
20180628002C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
20180628002C4_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 524 Ko -
20180628D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 960 Ko -
20180628D02C5_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 413 Ko -
20180628D02C6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE BÉNESSE-MAREMNE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 819 Ko -
20180628D02C6_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 133 Ko -
20180628D02C7 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE ZAE CAPBRETON
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 802 Ko -
20180628D02C7_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D02C7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 125 Ko
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