Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 251 à 260 sur 4029.

Convention de partenariat avec l'office artistique de la Région Nouvelle-Aquitaine (OARA) pour l'aide à la diffusion en région de la saison 2025/2026 de la communauté de communes

30/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250730DC076

Thème : CULTURE
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Acquisition de la parcelle cadastrée AR350 composant une partie des délaissés de voirie "Chemin du Bayonnais" dans la ZAE d'Arriet à la commune de Bénesse-Maremne pour une valeur de 1 euro

25/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250725DC074

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public de MACS pour l'association Enjoy Promotion

18/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250718DC073

Thème : CULTURE
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Feu d'artifice musical - Fermeture exceptionnelle de la navigation des navires, bateaux ou autres engins flottants au port de Capbreton et de l'estacade le vendredi 15 août 2025

16/07/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250716A23

Thème : PORT ET LAC
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Fermeture exceptionnelle de l'estacade au port de Capbreton le samedi 9 août 2025 de 18h00 à 00h00

16/07/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250716A24

Thème : PORT ET LAC
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ODJ bureau 16-07-2025

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Compte-rendu bureau 16-07-2025

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB0.pdf

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création de deux terrains de padel tennis couverts par la Commune de Seignosse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB1-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la réfection d’un mur de soutènement de l’école par la commune de Saubusse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB10-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition d'une parcelle pour liaison douce piste cyclable par la commune de Bénesse-Maremne

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB11-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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