Les actes administratifs

Demande de labellisation de MACS sur le programme Territoire Engagé Transition Écologique

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D48

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 224 Ko

Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Rapport annuel d’activité 2024 du délégataire de service public OIIKOS

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D49

Thème : SPORT
pdf - 4 Mo

Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique culturelle pour l'année 2025

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 227 Ko

Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d’avenant N°6 à la convention de délégation de service public pour l’actualisation annuelle des tarifs

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D50

Thème : SPORT
pdf - 374 Ko

Modification de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « construction,entretien et fonctionnement d’équipements sportifs d’intérêt communautaire » pour l’intégration du Pôle gymnastique de Soustons

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D51

Thème : SPORT
pdf - 360 Ko

Délégation de service public pour la réalisation, le financement et l’exploitation d’un réseau Très Haut Débit de communication électronique - Rapport annuel d’activités pour 2024 du délégataire, la société DIGITAL MAX

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D52

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 1 Mo

Délégation de service public pour la réalisation, le financement et l’exploitation d’un réseau Haut Débit et Très Haut Débit de communications électroniques - Rapport annuel d’activités pour 2024 du délégataire, la société « SAS MACS THD »

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D53

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 10 Mo

Motion en faveur du maintien de la rémunération à 100% des agents publics territoriaux en arrêt maladie ordinaire

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D54

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 228 Ko

Création de postes

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D55

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 224 Ko

Convention de renouvellement d’adhésion au service prévention des risques professionnels, santé, sécurité au travail, du centre de gestion des Landes

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D56

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 385 Ko