Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 231 à 240 sur 3925.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
HEBERGEMENT ET MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES ASSOCIES CONCERNANT LES SITES WEB ET INTRANET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DCMP19Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 109 Ko -
Télécharger
Désignation des membres du conseil portuaire du port de Capbreton
26/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250626A21Thème : PORT ET LAC
pdf - 616 Ko -
Télécharger
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE PORT DE CAPBRETON
26/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250626DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 101 Ko -
Télécharger
DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX PORTANT SUR LES OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES DU PARKING DU SIEGE DE MACS
25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP16Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 120 Ko -
Télécharger
DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX DE VRD POUR LES BORNES IRVE DU PARKING DU SIEGE DE MACS
25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 125 Ko -
Télécharger
Ordre du jour conseil 24-06-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 287 Ko -
Télécharger
Liste délibérations examinées conseil 24-06-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 197 Ko -
Télécharger
PV conseil 22-05-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D1Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 530 Ko -
Télécharger
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget principal
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 219 Ko -
Télécharger
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Déchets-Environnement
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 220 Ko
Navigation dans les résultats