Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°3
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D29-Annexe-HThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°3
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D29-DeliberationThème : URBANISME
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Modification de la délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D3-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Modification de la délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D3-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "OAP n°1 lieu-dit Castets" - BOUYGUES IMMOBILIER
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D30-AnnexeThème : URBANISME
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Approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "OAP n°1 lieu-dit Castets" - BOUYGUES IMMOBILIER
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D30-DeliberationThème : URBANISME
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Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent de Tyrosse - Opération "OAP n°2" lieu dit Maysouot - Société PROMOTION PICHET
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D31-AnnexeThème : URBANISME
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Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent de Tyrosse - Opération "OAP n°2" lieu dit Maysouot - Société PROMOTION PICHET
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D31-DeliberationThème : URBANISME
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Approbation du projet d'avenant à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "Avenue du Chenil / Rue de Péchin / Chemin de Tourneur" - PROMOTION PICHET
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D32-AnnexeThème : URBANISME
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Approbation du projet d'avenant à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "Avenue du Chenil / Rue de Péchin / Chemin de Tourneur" - PROMOTION PICHET
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D32-DeliberationThème : URBANISME
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