Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 231 à 240 sur 3619.

OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’ AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

Télécharger
OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LES COMMUNES DE BÉNESSE-MAREMNE ET CAPBRETON (RD28) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

Télécharger
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°8 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF AUX ADAPTATIONS DES SERVICES YÉGO

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D05

Thème : TRANSPORT
pdf - 1 Mo

Télécharger
DÉBAT ANNUEL 2024 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D’URBANISME

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06A

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

Télécharger
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL(PLUI) - DÉCISION SUR LA RÉALISATION OU NON D’UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N° 3

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06B

Thème : URBANISME
pdf - 1,015 Ko

Télécharger
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06C

Thème : URBANISME
pdf - 11 Mo

Télécharger
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - DÉCISION SUR LA RÉALISATION OU NON D’UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET MODIFICATION N°4

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06D

Thème : URBANISME
pdf - 1 Mo

Télécharger
INSTITUTION DE LA DÉCLARATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE POUR L’ ÉDIFICATION DES CLÔTURES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06E

Thème : URBANISME
pdf - 929 Ko

Télécharger
PRÉSENTATION DU RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS 2021-2024

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06F

Thème : URBANISME
pdf - 3 Mo

Télécharger
SOCIETE DAMENAGEMENT DES TERRITOIRES ET D’ÉQUIPEMENT DES LANDES (SATEL) - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’EXERCICE 2023

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D07A

Thème : FONCIER
pdf - 1 Mo

Télécharger