Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Résultats 231 à 240 sur 4744.
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Pey de L'Ancre II à Messanges
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D29-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Modification des représentants de MACS au sein des organismes extérieurs
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D3-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Photovoltaïque
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D30-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Photovoltaïque
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D30-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Saint- Martin- de-Hinx
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D31-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Saint- Martin- de-Hinx
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D31-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Josse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D32-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Josse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D32-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive du résultat 2025 - Budget principal et budgets annexes
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D33-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D34-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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