Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Résultats 221 à 230 sur 4744.
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE du Marlé à Tosse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D24-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE communales transférées
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D25-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE communales transférées
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D25-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Saubusse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D26-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Saubusse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D26-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Boulins à Josse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D27-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Boulins à Josse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D27-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE du Tuquet à Angresse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D28-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE du Tuquet à Angresse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D28-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe ZAE de Pey de L'Ancre II à Messanges
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D29-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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