Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Instauration de la gratuité du bateau passeur au port de Capbreton
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D57Thème : PORT ET LAC
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D58Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique sportive pour l'année 2025 - club Elite
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Communauté de communes au cours de l’année 2024
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Contribution de MACS à l’Etablissement Public Foncier Local «Landes Foncier » - Contribution des communes à MACS - Approbation du projet de convention type MACS/ communes pour 2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D8Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Décisions modificatives
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Peire Lescher
19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DC064Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PRESTATIONS D'ANALYSES ALIMENTAIRES POUR LE POLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DCMP15-MARCHEThème : COMMANDE PUBLIQUE
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REGIE PUBLICITAIRE DU CALENDRIER DES MAREES
18/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250618DCMP14-MARCHEThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal contradictoire entre MACS et la commune de Soustons pour la mise à disposition de locaux au profit du RPE communautaire
11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC028Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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