Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Résultats 221 à 230 sur 3403.
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour solde du compte épargne temps
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A05Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour solde du compte épargne temps
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A06Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour le programme pluriannuel de gros entretien du budget annexe du port de Capbreton
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A07Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour le programme pluriannuel de gros entretien du budget principal de MACS
16/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260116A08Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise 8020s
08/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260108DC03Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise Newton
08/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260108DC04Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise Serious Web
08/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260108DC05Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Avenant n°1 - Convention d'occupation temporaire du domaine public aux fins d'exploitation de distributeurs automatiques sur ls sites suivants de MACS : Pôle Sud, Escale Info et Escale Éco
07/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260107DCDC01Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20251231DCMP36_Marché_Conditionnement_Pôle culinaire_Publi
31/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251231DCMP36Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Moguerou au port de Capbreton
23/12/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251223A45AThème : PORT ET LAC
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