Les actes administratifs

Ordre du jour conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste délibérations examinées conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ACTION HUMANITAIRE - ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR MAYOTTE

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE « PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE » (PICS) DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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VERSEMENT D'UN ACCOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AUTORISATION D’ACQUISITION PAR MACS DE DEUX TERRAINS SITUÉS SUR LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DES 2 PINS À CAPBRETON

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D03

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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