Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 241 à 250 sur 3571.
Navigation dans les résultats
-
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE DRAGAGE DU BASSIN PORTUAIRE DE CAPBRETON - PHASE 2
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 837 Ko -
ATTRIBUTION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 952 Ko -
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES PRESTATIONS DE SERVICE DE CONTRÔLES PÉRIODIQUES OBLIGATOIRES DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CONSTITUÉS EN GROUPEMENT
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 942 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE SERVICE OPÉRES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (SERVICES VOIX ET DONNÉES MOBILES)
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02EThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION, LA LOCATION, L’INSTALLATION, LA MISE EN SERVICE ET LA MAINTENANCE DE SOLUTIONS D’IMPRESSION, DE NUMERISATION, DE GESTION DOCUMENTAIRE ET GESTION DE COURRIERS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02FThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 979 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 846 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 854 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 867 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 869 Ko
Navigation dans les résultats