Les actes administratifs

TRAVAUX ESTACADE DE CAPBRETON - ACCES INTERDIT AU PUBLIC DU 2 JUIN JUSQU'AU 18 JUIN 2025

22/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250522A13

Thème : PORT ET LAC
pdf - 245 Ko

FERMETURE ESTACADE DE CAPBRETON LE 24 JUIN 2025 POUR TOUNAGE FILM

22/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250522A14

Thème : PORT ET LAC
pdf - 250 Ko

Liste délibérations examinées conseil 22-05-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 643 Ko

Ordre du jour conseil 22-05-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 462 Ko

Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Saubusse

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 228 Ko

Recomposition du conseil communautaire lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux - Accord local sur le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D10

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 253 Ko

Attribution de subventions aux structures de développement économique pour l'année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 244 Ko

Attribution d'une subvention au Comice agricole du Pays Tyrossais pour l'année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 229 Ko

Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 262 Ko

Société publique locale Domolandes - Approbation de la modification des statuts de la SPL et de l'augmentation de son capital social

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 454 Ko