Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS MARLÉ À TOSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE COMMUNALES TRANSFERÉES
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C15Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAUBUSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C16Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS BOULINS À JOSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C17Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS TUQUET À ANGRESSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C18Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS "PEY DE L’ANCRE II" À MESSANGES
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C19Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 AYGUEBLUE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 « PHOTOVOLTAÏQUE »
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C20Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAINT-MARTIN-DE-HINX
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C21Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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