Les actes administratifs

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l’article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d’attributions du conseil au bureau et au président

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D24

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Élection d'un membre du bureau communautaire de la Communauté de communes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D3

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères (SITCOM) de la Côte Sud Landes - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D4

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Syndicat mixte du parc d'activités Atlantisud - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D5

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Syndicat mixte du Bas Adour Maritime - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D6

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Établissement public foncier local "EPFL Landes Foncier" - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein de l'assemblée générale

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D7

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Pays Adour Landes Océanes - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D8

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Syndicat mixte de Rivières Côte-Sud - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D9

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION "FLASH LIGHT" PAR L’ARTISTE STEVEN BURKE DU 19/07/2025 AU 28/09/2025 AU PARCC À LABENNE

22/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250522DC054

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE ROGER CALÈS AU PROFIT DE LA VILLE DE CAPBRETON DU 26 MAI AU 2 JUIN 2025 DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU CONTE

22/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250522DC058

Thème : PORT ET LAC
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