Délibérations et décisions

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-C

Thème : LOGEMENT
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Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-D

Thème : LOGEMENT
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Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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Créations de postes pour les besoins du service

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D42-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D43-Annexe

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D43-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Culture - Etat d'urgence sanitaire - Clause d'annulation de programmation culturelle - Abrogation de la délibération du 25 mars 2021

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D44-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°7

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D45-Annexe-A

Thème : SPORT
pdf - 210 Ko

Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°7

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D45-Deliberation

Thème : SPORT
pdf - 233 Ko

Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Protocole d'accord transactionnel de fin de contrat avec la société Vert Marine

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D46-Deliberation

Thème : SPORT
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