Délibérations et décisions

Requête référé provision désordre D3 et D5 - Affaire c/ MACS

17/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251217DC145

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Fourniture de produits d’entretien, de consommables jetable d’hygiène et de vaisselle jetable pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS

16/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251216DCMP34

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Acquisition de matériels de cuisine destinés au Pôle culinaire pour la Communauté de communes MACS

16/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251216DCMP35

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur des équipements sportifs d'intérêt communautaire

12/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251212DCMP33

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits reçus du numérique

10/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251210DC127

Thème : NUMÉRIQUE
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PARCC - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association ASTRE

10/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251210DC136

Thème : CULTURE
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Convention de mise à disposition de tableaux numériques interactifs et d'ordinateurs portables aux communes pour équiper les salles des conseils municipaux

05/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251205DC134

Thème : NUMÉRIQUE
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Fourniture de passerelles flottantes pour le port de Capbreton

05/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251205DCMP30-Passerelles-Port-publi.pdf

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Fourniture et pose de signalisation verticale Lot 1- Abandon de la procédure

05/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251205DCMP31

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Signalisation verticale lot b2 fourniture et pose de TOTEM Aabandon de la procédure

05/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251205DCMP32

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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