Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 281 à 290 sur 3403.
-
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 253 Ko -
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 226 Ko -
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-EThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko -
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-FThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 388 Ko -
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-GThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 224 Ko -
Télécharger
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 230 Ko -
Télécharger
Office de tourisme intercommunal - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une dotation opérationnelle pour l’exercice des missions de promotion du tourisme pour l’année 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D14-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 239 Ko -
Télécharger
Tourisme - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement et de son annexe financière entre l'État, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département des Landes, le GIP Littoral, la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D15-AnnexeThème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 255 Ko -
Télécharger
Tourisme - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement et de son annexe financière entre l'État, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département des Landes, le GIP Littoral, la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D15-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 242 Ko -
Télécharger
Dissolution du Syndicat Mixte pour la restructuration de la Zone d'Activités de Pédebert à compter du 1er janvier 2025 - Exécution des modalités de liquidation et versement du boni de liquidation.
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D16-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 241 Ko
