Délibérations et décisions

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Gwendoline Le Ray - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC137

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Michael Barret - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC138

Thème : CULTURE
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Tribunal administratif de Pau - Affaire XXXX C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC131

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan - Affaire XXXXX C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC132

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Mois de la danse - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Mille-Plateaux / CCN La Rochelle - Novembre 2025

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC133

Thème : CULTURE
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Allocation compensatrice frais de portage - Commune de Tosse

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC135

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Autorisation donnée à l'EPFL Landes Foncier pour la signature d'un contrat de location temporaire d'une maison à usage d'habitation de type 3 sise 27 avenue des Acacias à Capbreton 27 avec Soliha Landes

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC122

Thème : LOGEMENT
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Autorisation donnée à l'EPFL Landes Foncier pour la signature d'un contrat de location temporaire d'une maison à usage d'habitation de type studio sise 27 avenue des Acacias à Capbreton avec Soliha Landes

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC123

Thème : LOGEMENT
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Tournée spectacle vivant - Dimanche & Cie ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "L'Ours et la Louve" le 30 novembre 2025 à Vieux-Boucau-Les-Bains

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC129

Thème : CULTURE
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Mois de la danse - Convention théâtre de Gascogne - Novembre 2025

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC130

Thème : CULTURE
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