Délibérations et décisions

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la révision allégée n° 5

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D44-Deliberation

Thème : URBANISME
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Débat annuel 2025 sur la politique locale en matière d'urbanisme

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D45-Deliberation

Thème : URBANISME
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Approbation du projet de convention de Projet Urbain Partenarial sur la commune de Magescq - Opération "Jardin de la Pignada" avec la SARL Cazenave

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D46-Annexe

Thème : URBANISME
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Approbation du projet de convention de Projet Urbain Partenarial sur la commune de Magescq - Opération "Jardin de la Pignada" avec la SARL Cazenave

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D46-Deliberation

Thème : URBANISME
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Règlement communautaire d'intervention pour la création d'îlots de fraîcheur pour l'année 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D47-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment « la Marensine » à Soustons - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune et de l’avenant à la convention de délégation de gestion de l’équipement

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D48-Annexe-A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment « la Marensine » à Soustons - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune et de l’avenant à la convention de délégation de gestion de l’équipement

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D48-Annexe-B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment « la Marensine » à Soustons - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune et de l’avenant à la convention de délégation de gestion de l’équipement

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D48-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Adoption définitive du troisième Programme Local de l'Habitat de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D49-Annexe-A

Thème : LOGEMENT
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Adoption définitive du troisième Programme Local de l'Habitat de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D49-Annexe-B

Thème : LOGEMENT
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