Délibérations et décisions

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D47-Annexe

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 877 Ko

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D47-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 248 Ko

Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Approbation du projet de convention particulière de financement pluriannuelle au titre des années 2025 à 2028

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D5-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 301 Ko

Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Approbation du projet de convention particulière de financement pluriannuelle au titre des années 2025 à 2028

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D5-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 243 Ko

Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique culturelle pour 2025

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 232 Ko

Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique sportive pour 2025 - Section sportive surf

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 231 Ko

Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique sportive pour 2025 - Ecoles de sport

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 235 Ko

Attribution de subventions aux associations en matière de "Port et Lac"

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D9-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 231 Ko

Résidence Oralité 2025 - Accueil en résidence de l'Agence de Géographie Affective au pôle de l'Oralité de Capbreton

04/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251204DC140

Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo

Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association sportive du collège Jean Rostand de Capbreton sur le fondement de la subvention attribuée au titre de sa section surf

04/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251204DC141

Thème : SPORT
pdf - 1 Mo