Délibérations et décisions

ODJ bureau 28-05-2026

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB0

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 100 Ko

Compte-rendu bureau 28-05-2026

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 632 Ko

Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : épicerie produits secs

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB1-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Aide à l'investissement immobilier d'entreprises - Approbation du report et de l'échelonnement du remboursement de l'avance remboursable attribuée à la SCI CATH

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB10-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Aide à l'investissement immobilier d'entreprises - Approbation du report et de l'échelonnement du remboursement de l'avance remboursable attribuée à la SCI CATH

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB10-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Aide à l’investissement d'immobilier d'entreprise et d'équipements productifs - Approbation du projet de convention de versement d’avances remboursables à la SARL ROSNY BEER

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB11-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Aide à l’investissement d'immobilier d'entreprise et d'équipements productifs - Approbation du projet de convention de versement d’avances remboursables à la SARL ROSNY BEER

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB11-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets au parking des Estagnots à Seignosse

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB12-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets au parking des Estagnots à Seignosse

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB12-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Participation financière de la Communauté de communes à l’opération d’acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux « Domaine de Linaria » par Patrimoine SA Languedocienne à Messanges

28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB13-Annexe

Thème : LOGEMENT
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