Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-Annexe-AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-Annexe-BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Débat d'orientations budgétaires pour 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D7-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Débat d'orientations budgétaires pour 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D7-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Versement d’un acompte sur la subvention d’équilibre au Centre intercommunal d’action sociale pour l’année 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D8-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Modification des attributions de compensation et services communs
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D9-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 614 Ko
