Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉALISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU PARVIS MULTIMODAL DU PEM DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE LA PLAGE À MESSANGES
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB03AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE VICTOR HUGO À MAGESCQ
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB03BThème : INFRASTRUCTURES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DES SALLES MUNICIPALES PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB04AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU MARCHÉ COUVERT ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB04BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN CHARIOT ÉLÉVATEUR ÉLECTRIQUE PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB04CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « DOMAINE DE GRANJA » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À SAUBUSSE
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05AThème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « DOMAINE DE GRANJA » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À SAUBUSSE
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05BThème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LOTISSEMENT GRAND CHÊNE » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À BÉNESSE-MAREMNE
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05CThème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ARBORESCENCE 1 » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB05DThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo
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