Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la rénovation du bâtiment des services techniques par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB7-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition et la pose de cavurnes par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB8-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création d'un auvent à l'arrière de la salle des fêtes par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB9-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DC118Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Travaux d’aménagements paysagers de compétences ou de maitrise d'ouvrage communautaire
23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DCMP28Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Christiana II au Port de Capbreton
22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39AThème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Fare Maitai au Port de Capbreton
22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39BThème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Homere au Port de Capbreton
22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39CThème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Tamara II au Port de Capbreton
22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39DThème : POT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Batunic II au Port de Capbreton
22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39EThème : PORT ET LAC
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