Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2451 à 2460 sur 3797.

20201126D08D - annexe : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « COURT CENTRAL» À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D08D : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « COURT CENTRAL» À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D08E - annexe : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BELICIA » À SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D08E : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BELICIA » À SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D08F - annexe : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, «OSMONDES» À SEIGNOSSE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D08F : LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, «OSMONDES» À SEIGNOSSE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20201126D09A - annexe : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU GNV/BIOGNV SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT
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20201126D09A : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU GNV/BIOGNV SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT
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20201126D09B - annexe : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT ENTRE GRDF DIRECTION TERRITORIALE NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LE DON D'UN VEHICULE GNV

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09B : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT ENTRE GRDF DIRECTION TERRITORIALE NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LE DON D'UN VEHICULE GNV

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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