Délibérations et décisions

20210325D06B1 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06C - annexe : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA CRÉATION D'UN BASSIN DESSABLEUR ET SON ACCÈS SUR LA COMMUNE D'ANGRESSE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, LE SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD ET AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210325D06C : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA CRÉATION D'UN BASSIN DESSABLEUR ET SON ACCÈS SUR LA COMMUNE D'ANGRESSE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, LE SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD ET AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210325D07 - annexe : LOGEMENT D'URGENCE - HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE MACS ET LE SECOURS CATHOLIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210325D07 : LOGEMENT D'URGENCE - HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE MACS ET LE SECOURS CATHOLIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210325D08A : CULTURE - ETAT D'URGENCE SANITAIRE- CLAUSE D'ANNULATION DE PROGRAMMATION CULTURELLE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : CULTURE
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20210325D08B - annexe 1 : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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