Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2461 à 2470 sur 3906.

20210325D08B - annexe 2 : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08B-annexe2.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210325D08B : JEUNESSE - LABEL INFORMATION JEUNESSE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DISPOSITIF DESTINACTION

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D08B.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210325D09 - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES MACS - CIAS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D09-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210325D09 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES MACS - CIAS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D09.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210325D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D10-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210325D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210128D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D01-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210128D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D01.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210128D02A - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02A-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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