Les actes administratifs

20201126D09C - annexe : CONVENTION DE COOPERATION AVEC GRDF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LA REALISATION DU PCAET

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09C : CONVENTION DE COOPERATION AVEC GRDF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LA REALISATION DU PCAET

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09D - annexe : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DE TRANSFERT DE SABLE ET DES OPÉRATIONS S'Y RAPPORTANT SUR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20201126D09D : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DE TRANSFERT DE SABLE ET DES OPÉRATIONS S'Y RAPPORTANT SUR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20201126D10A - annexe : SPORTS - PÔLE ACROBATIES ET GLISSE - APPROBATION D'UN PROJET D'AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CAPBRETON À MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10A : SPORTS - PÔLE ACROBATIES ET GLISSE - APPROBATION D'UN PROJET D'AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CAPBRETON À MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10B - annexe : SPORTS - COMPÉTENCE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10B : SPORTS - COMPÉTENCE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10C - annexe : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VM 40230

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10C : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VM 40230

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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