Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20201126D10D - annexe : PETITE-ENFANCE - MISE EN PLACE D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ITINÉRANT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20201126D10D : PETITE-ENFANCE - MISE EN PLACE D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ITINÉRANT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20201126D11A - annexe : NUMÉRIQUE - DÉMATÉRIALISATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAUX - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DES TABLETTES NUMÉRIQUES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D11A-annexe.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11A : NUMÉRIQUE - DÉMATÉRIALISATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAUX - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DES TABLETTES NUMÉRIQUES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11B - annexe : NUMÉRIQUE - TRANSPARENCE DE L'ACTION PUBLIQUE - PRINCIPE D'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES (OPEN DATA) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D11B-Annexe.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11B : NUMÉRIQUE - TRANSPARENCE DE L'ACTION PUBLIQUE - PRINCIPE D'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES (OPEN DATA) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D12A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DES SERVICES DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AU SEIN DES SERVICES DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - COVID-19 - VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS DE MACS ET DU CIAS DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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