Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Procès-verbal 15 avril 2026
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625DOThème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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0050AA4A479E260623122812
22/06/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260622A54Thème :
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Signature des conventions attributives de subventions relatives au service public de la rénovation de l'habitat France Rénov' 2026
22/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260622DC70Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse d'épargne Aquitaine Poitou-Charentes pour le financement d'investissements 2026
22/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260622DC71Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Acquisition foncière d'un bien cadastré section n°BD 51 d'une superficie de 29 735 m2 situé 1405 route de Saint-Jean-de-Marsacq à Saint-Vincent-de-Tyrosse
17/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260617DC69Thème : URBANISME
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Fête de la mer - Autorisation d'occupation temporaire et gratuite d'une partie du domaine de la Communauté de communes MACS
11/06/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260611A53Thème : PORT ET LAC
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Approbation de la convention de mise à disposition de matériels numériques au sein des écoles primaires publiques du territoire
09/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260609DC66Thème : NUMÉRIQUE
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Fête de la mer - Fermeture piste cyclable et déviation sur la voirie le 14 juin 2026 Avenue Georges Pompidou à Capbreton
08/06/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260608A047Thème : PORT ET LAC
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Modification de délégation de fonction et de signature à Monsieur Étienne Carrere, septième vice-président
08/06/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260608A44Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux du tiers-lieu d'entreprises l'Altéa par l'entreprise SEKENCE
08/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260608DC65Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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