Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D10-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Communauté de communes au cours de l'année 2025

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D11-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget principal MACS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D12-Annexe-A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget principal MACS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D12-Annexe-B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget principal MACS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D12-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Aygueblue

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D13-Annexe

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Aygueblue

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D13-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Déchêts environnement

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D14-Annexe

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Déchêts environnement

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D14-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget annexe Pôle culinaire

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D15-Annexe

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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