Les actes administratifs

PRÉSENTATION DU RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS 2021-2024

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06F

Thème : URBANISME
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SOCIETE DAMENAGEMENT DES TERRITOIRES ET D’ÉQUIPEMENT DES LANDES (SATEL) - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’EXERCICE 2023

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D07A

Thème : FONCIER
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) LANDES FONCIER VISANT À RENFORCER LE PILOTAGE DE L’ACTION FONCIÈRE SUR LE TERRITOIRE DE MACS

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D07B

Thème : FONCIER
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS - MISE EN CONCORDANCE AVEC LE CONTRAT TERRITORIAL D’AUTONOMIE ET GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ EN BAIL RÉEL SOLIDAIRE (BRS)

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D08A

Thème : LOGEMENT
pdf - 2 Mo

HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE MACS ET LE SECOURS CATHOLIQUE

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D08B

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

BILAN CARBONE DE L’ANNÉE 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET PLAN D’ACTIONS 2024-2026

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE SYNDICAT MIXTE DU BAS ADOUR MARITIME (SMBAM) POUR L’ENTRETIEN DE LA SCANDIBÉRIQUE - EV3 (EURO VELO N°3)

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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ANCIEN INSTITUT HÉLIO MARIN À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES TRAVAUX DE DÉSARTIFICIALISATION ET RENATURATION AVEC DÉPOLLUTION, DÉSAMIANTAGE, DÉCONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, RESTAURATION DE LA DUNE ET CHEMINEMENT

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D10

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPEL A PROJET INNOVANT "PROJET D'AMÉNAGEMENT DU NOUVEL AIRIAL DU LAC" - PHASE 1

30/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250130DC006

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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