Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 191 à 200 sur 3850.

Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Saubusse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D34

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Laubian 3 à Seignosse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D35

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Saint Vincent de Tyrosse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D36

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE du Tuquet à Angresse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D37

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation de la convention de partenariat pour l’accueil d’entrepreneurs à l’essai ETAL40 Magescq

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D38

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département des Landes et la Communauté de communes MACS

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D39

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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Subventions - Parcours d'excellence jeunesse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution de subvention pour l'association des magistrats et anciens magistrats du Tribunal de Commerce de Dax

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D40

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Aide à l’investissement immobilier des entreprises – Délégation partielle de la compétence d’octroi des aides au Département des Landes – Approbation du projet d’avenantà la convention en vigueur

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D41

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Opération d’aménagement de sécurité de la rue des Arbousiers à Labenne - Approbation du projet de convention de prestation de service entre la Communauté de communes MACS et la commune de Labenne - Approbation du reversement d’une part de taxe d’aménagement au profit de MACS

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D42

Thème : VOIRIE
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