Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Décisions modificatives
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D10-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Ajustements d'autorisations de programmes et crédits de paiements
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D11-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Clôture du budget annexe "ZAE de Josse"
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D12-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-EThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-FThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2026 jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2026
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D13-Annexe-GThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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