Les actes administratifs

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LO CORSIER » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À SOUSTONS

09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06B.pdf

Thème : LOGEMENT SOCIAL
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « COTÉ VIGNES » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À CAPBRETON

09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06C.pdf

Thème : LOGEMENT SOCIAL
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « NAQATOU OU LA VILAINE PETITE FILLE » LE 6 OCTOBRE 2024 À SAINT-MARTIN-DE-HINX

09/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241009DC118

Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SON PROGRAMME D’ACTIONS AUTOUR DU CHAMPIONNAT DE FRANCE

07/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241007DC113

Thème : SPORT
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « GESTION DES HÔTELS SOCIAUX DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET À CAPBRETON » PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DE L’AVANCE

01/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241001DC114

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ELABORATION DU SCHEMA D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

27/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240927DCMP24

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Liste délibérations examinées conseil 26-09-2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 26-09-2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D00

Thème : ORDRE DU JOUR
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PV conseil 26-09-2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D000

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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