Délibérations et décisions

20210624D06B : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D07A : SPORT - STRATÉGIE D'ACCUEIL DU SPORT DE HAUT-NIVEAU ET DE PROMOTION DU TERRITOIRE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX COMMUNES DE CAPBRETON ET SOUSTONS POUR L'ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS DE HAUT-NIVEAU

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

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Thème : SPORT
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20210624D07B1 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

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Thème : SPORT
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20210624D07B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

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Thème : SPORT
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20210624D07B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

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Thème : SPORT
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20210624D08 - annexe : NUMERIQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION DU RESEAU HAUT DEBIS ET TRES HAUT DEBIT DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2020 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC SAS MACS THD

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Thème : NUMÉRIQUE
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20210624D08 : NUMERIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION DU RÉSEAU HAUT DÉBIT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC SAS MACS THD

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Thème : NUMÉRIQUE
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