Les actes administratifs

20201126D10B - annexe : SPORTS - COMPÉTENCE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10B : SPORTS - COMPÉTENCE EN MATIERE DE CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10C - annexe : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VM 40230

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10C : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VM 40230

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10D - annexe : PETITE-ENFANCE - MISE EN PLACE D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ITINÉRANT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20201126D10D : PETITE-ENFANCE - MISE EN PLACE D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ITINÉRANT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20201126D11A - annexe : NUMÉRIQUE - DÉMATÉRIALISATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAUX - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DES TABLETTES NUMÉRIQUES

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Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11A : NUMÉRIQUE - DÉMATÉRIALISATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAUX - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DE LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DES TABLETTES NUMÉRIQUES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11B - annexe : NUMÉRIQUE - TRANSPARENCE DE L'ACTION PUBLIQUE - PRINCIPE D'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES (OPEN DATA) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

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Thème : NUMÉRIQUE
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20201126D11B : NUMÉRIQUE - TRANSPARENCE DE L'ACTION PUBLIQUE - PRINCIPE D'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES (OPEN DATA) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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