Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220203D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2022
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220203D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2022
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220203D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT TERTIAIRE SUR LA ZONE D'ACTIVITÉ PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAîTRISE D'OEUVRE - SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03A.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03B-annexe : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE BOULINS A JOSSE - FIXATION DES PRIX DE VENTE DES LOTS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03B-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE BOULINS À JOSSE - FIXATION DES PRIX DE VENTE DES LOTS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03B.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03C- annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TINGA À MAGESCQ - FIXATION DES PRIX DE VENTE DES LOTS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03C-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TINGA À MAGESCQ - FIXATION DES PRIX DE VENTE DES LOTS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03C.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR ANTICIPATION À L'ASSOCIATION SOLUTIONS MOBILITÉ POUR L'ANNÉE 2022
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03D.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E1 - annexe : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DEROGATION POUR LA SOCIETE STOKEHOUSE EUROPE A SOORTS-HOSSEGOR
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E1-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ STOKEHOUSE EUROPE A SOORTS-HOSSEGOR
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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