Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2271 à 2280 sur 3905.

20210506D05 : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210506D06A - annexe : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - OPÉRATION « CLOS DE BEL AIR »

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210506D06A : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - OPÉRATION « CLOS DE BEL AIR »

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Thème : URBANISME
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20210506D06B - Délib : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B

Thème : URBANISME
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20210506D06B1-annexe 0 : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

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Thème : URBANISME
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20210506D06B1-annexe 00 sommaire : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210506D06B1 - annexe 00 page : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

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Thème : URBANISME
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20210506D06B1-annexe1.5.3 bilan : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B1-annexe1.5.3

Thème : URBANISME
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20210506D06B1-annexe1.5.3 notice : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D06B1-annexe1.5.3

Thème : URBANISME
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20210506D06B1-annexe3.1.1 : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

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Thème : URBANISME
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