Délibérations et décisions

20210506D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D03 : TOURISME - FIN DU DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DE LA VISITE DE CLASSEMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TOURISME
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20210506D04A - annexe : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B - annexe : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D05 - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2021

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Thème : MOBILITÉ
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