Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20200924D01A1 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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20200924D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2020

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20200924D01A2 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JUILLET 2020

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20200924D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JUILLET 2020

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20200924D01B1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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20200924D01B2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉLECTION DE QUATRE AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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20200924D01C : ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU

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20200924D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT SUPPLÉMENTAIRES DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN COMITÉ SYNDICAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) -PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

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20200924D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITÉS LOCALES (ADACL) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

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20200924D01F : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DU REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES

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