Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210923D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU ET AU PRÉSIDENT
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01C.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01D - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - RÉORGANISATION DU CIAS DE MACS - DÉMUTUALISATION DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVICES COMMUNS ENTRE MACS ET LE CIAS
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01D-Annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - RÉORGANISATION DU CIAS DE MACS - DÉMUTUALISATION DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVICES COMMUNS ENTRE MACS ET LE CIAS
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01D.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MOTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES LANDES (AML) SUR LA CHASSE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01E.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210923D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210923D02C - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DE MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION 2021 DES COMMUNES À MACS - CONVENTION TYPE MACS/ COMMUNES
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D02C-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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