Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2251 à 2260 sur 3571.

20201126D12A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DES SERVICES DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION AU SEIN DES SERVICES DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12C.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - COVID-19 - VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS DE MACS ET DU CIAS DE MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12E1 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RECOURS AUX EMPLOIS DE NON TITULAIRES À DU RÉE DÉTERMINÉE POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12E1.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12E2 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RECOURS AUX EMPLOIS DE NON TITULAIRES À DURÉE DÉTERMINÉE POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12E2.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12E3 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RECOURS AUX EMPLOIS DE NON TITULAIRES À DURÉE DÉTERMINÉE POUR LE REMPLACEMENT D'AGENTS TITULAIRES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12E3.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES ANNÉE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D13 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D13-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20201126D13 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D13.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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