Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210624D09 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RECOURS À DES AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS PERMANENTS LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RÉSERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ÊTRE RECRUTÉ
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D09.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210624D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D10-annexe.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210624D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D10.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210506D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2021
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D01-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210506D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2021
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D01.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210506D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02B1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021 - MANIFESTATIONS SPORTIVES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02B2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021 - ÉCOLES DE SPORT
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02B3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021- CLUBS «ELITE»
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE EXCEPTIONNELLE AUX CLUBS «RÉSIDENTS» UTILISATEURS DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02C.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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