Les actes administratifs

Annexe à la délibération 20200924D04B1

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D04B1-annexe.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
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24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D04B1.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01A.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 785 Ko

Annexe à la délibération 2020072D01E

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20200723D01F

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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