Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210923D03D - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LES ESPACES RÉGIONAUX D'INFORMATION DE PROXIMITÉ (ERIP) DU BASSIN D'EMPLOI DE DAX POUR L'ANNÉE 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D03D-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210923D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LES ESPACES RÉGIONAUX D'INFORMATION DE PROXIMITÉ (ERIP) DU BASSIN D'EMPLOI DE DAX POUR L'ANNÉE 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D03D.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210923D04 - annexe 1 : TOURISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT 2021-2024 (PHASE IV) POUR LA VÉLODYSSÉE - EUROVÉLO 1
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D04-annexe1.pdfThème : TOURISME
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20210923D04 - annexe 2 : TOURISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT 2021-2024 (PHASE IV) POUR LA VÉLODYSSÉE - EUROVÉLO 1
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D04-annexe2.pdfThème : TOURISME
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20210923D04 : TOURISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT 2021-2024 (PHASE IV) POUR LA VÉLODYSSÉE - EUROVÉLO 1
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D04.pdfThème : TOURISME
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20210923D05 - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D05-annexe1.pdfThème : VOIRIE
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20210923D05 - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D05-annexe2.pdfThème : VOIRIE
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20210923D05 - annexe 3 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D05-annexe3.pdfThème : VOIRIE
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20210923D05 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D05.pdfThème : VOIRIE
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20210923D06A - annexe 1 : MOBILITÉ - RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT -APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOORTS-HOSSEGOR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D06A-annexe1.pdfThème : MOBILITÉ
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