Les actes administratifs

20201126D09A - annexe : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU GNV/BIOGNV SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT
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20201126D09A : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU GNV/BIOGNV SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT
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20201126D09B - annexe : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT ENTRE GRDF DIRECTION TERRITORIALE NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LE DON D'UN VEHICULE GNV

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09B : TRANSITION ENERGETIQUE - CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT ENTRE GRDF DIRECTION TERRITORIALE NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LE DON D'UN VEHICULE GNV

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09C - annexe : CONVENTION DE COOPERATION AVEC GRDF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LA REALISATION DU PCAET

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09C : CONVENTION DE COOPERATION AVEC GRDF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD POUR LA REALISATION DU PCAET

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20201126D09D - annexe : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DE TRANSFERT DE SABLE ET DES OPÉRATIONS S'Y RAPPORTANT SUR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20201126D09D : GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DE TRANSFERT DE SABLE ET DES OPÉRATIONS S'Y RAPPORTANT SUR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20201126D10A - annexe : SPORTS - PÔLE ACROBATIES ET GLISSE - APPROBATION D'UN PROJET D'AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CAPBRETON À MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20201126D10A : SPORTS - PÔLE ACROBATIES ET GLISSE - APPROBATION D'UN PROJET D'AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE CAPBRETON À MACS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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