Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2211 à 2220 sur 3797.

20210506D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210325D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01A-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01C - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01C-annexe1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01C - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01C-annexe2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01D - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01D-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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