Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 15 établissements publics
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D4-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 7 autres organismes extérieurs
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D5-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D6-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Désignation du représentant titulaire de la Communauté de communes MACS et de son suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres des groupements de commandes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D7-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D8-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D9-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PV conseil 04-02-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour conseil 09-04-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Liste délibérations examinées conseil 09-04-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Installation du Conseil communautaire issu du renouvellement général des 15 et 22 mars 2026, par Monsieur Pierre Froustey, Président sortant
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D1-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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