Délibérations et décisions

Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°8 à la convention de délégation de service public pour l'actualisation annuelle des tarifs

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D50-Annexe

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°8 à la convention de délégation de service public pour l'actualisation annuelle des tarifs

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D50-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
pdf - 835 Ko

Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Rapport annuel d'activité 2025 du délégataire de service public OIIKOS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D51-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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Délégation de service public pour la fourniture, l'établissement et l'exploitation des réseaux et infrastructures en matières de communications électroniques - Rapport annuel d'activité 2025 du délégataire DIGITAL MAX

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D52-Deliberation

Thème : NUMÉRIQUE
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Délégation de service public pour la réalisation, le financement et l'exploitation d'un réseau Très Haut Débit de communication électroniques - Rapport annuel d'activité 2025 du délégataire SAS MACS THD

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D53-Deliberation

Thème : NUMÉRIQUE
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Création de postes saisonniers pour l'été 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D54-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D55-Annexe

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D55-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Attributions de subventions complémentaires - Parcours d'excellence jeunesse 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution d'une subvention complémentaire au titre de la politique culturelle pour l'année 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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