Délibérations et décisions

Approbation de la convention de partenariat Marque Landes et de la contribution financière 2026 entre Landes Attractivité et la Communauté de communes MACS

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D5-Annexe-B

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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Approbation de la convention de partenariat Marque Landes et de la contribution financière 2026 entre Landes Attractivité et la Communauté de communes MACS

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D5-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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Société d'aménagement des territoires et d'équipement des Landes (SATEL) - Modification du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D6-Deliberation

Thème : URBANISME
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Société d'aménagement des territoires et d'équipement des Landes (SATEL) - Prise de participation supplémentaire de la SATEL au capital de SAS VITALANDES

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D7-Deliberation

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Définition des modalités de concertation relatives aux procédures d'intégration du recul du trait de côte

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D8-Deliberation

Thème : URBANISME
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Approbation de l'avenant financier n° 6 du programme d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dacquois

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D9-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Approbation de l'avenant financier n° 6 du programme d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dacquois

11/07/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260711D9-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Prestations de service en communication et places

09/07/2026 - Décisions du président
Réf : 20260709DCMP18

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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TRAVAUX DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES SUR LE QUAI VIEIL ADOUR LE 15/07/2026

07/07/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260707A59

Thème : PORT ET LAC
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0050AA5AEF0FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 29 ET JEUDI 30 JUILLLET 2026 DE 17H00 À 8H30 (J+1)FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 29 ET JEUDI 30 JUILLLET 2026 DE 17H00 À 8H30 (J+1)B260703104136

03/07/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260703A58

Thème : PORT ET LAC
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