Les actes administratifs

Liste délibérations examinées conseil 27-03-2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 1,013 Ko

Ordre du jour conseil 27-03-2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 227 Ko

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JANVIER 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTI)

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 984 Ko

MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 490 Ko

CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE »

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo