Délibérations et décisions

Travaux d’aménagements paysagers de compétences ou de maitrise d'ouvrage communautaire

23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DCMP28

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Christiana II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39A

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Fare Maitai au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39B

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Homere au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39C

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Tamara II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39D

Thème : POT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Batunic II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39E

Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’UTILSATION DE LA SALLE DES FÊTES DE JOSSE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS POUR LA MANIFESTATION JOUONS EN FAMILLE ORGANISÉE PAR L’ESCALE INFO, MERCREDI 5 NOVEMBRE 2025

22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC114

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Tournée spectacle vivant - Dimanche & CIE ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "P.I.E.D.# format de poche" le 2 novembre 2025 à Saint-Geours-de-Maremne

22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC119

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES DE LABENNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS POUR LE GOÛTER DE NOËL DES ASSISTANTS MATERNELS ET DES ENFANTS, ORGANISÉ PAR LE RPE, JEUDI 18 DÉCEMBRE 2025 DE 8H30 A 12H30

22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC120

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU - AFFAIRE SAS XXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC121

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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