Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 171 à 180 sur 3571.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR L’AMELIORATION DES CONDITIONS D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PROPOSANT DES MODES D’ACCUEIL ADAPTES TENANT COMPTE DU PHENOMENE DE SEDENTARISATION SURLE TERRITOIRE MACS

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC010

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2024 POUR LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE GROS ENTRETIEN DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE CAPBRETON

30/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250130A05

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Ordre du jour conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste délibérations examinées conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ACTION HUMANITAIRE - ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR MAYOTTE

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE « PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE » (PICS) DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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