Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À L’ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS DANS LE CADRE DE LA PLATEFORME LOCALE DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L’HABITAT RÉNOMACS POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02B.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 18 « ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES » DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE CULINAIRE COMMUNAUTAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 18 « ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES » DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE CULINAIRE COMMUNAUTAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 1 « VRD ESPACES VERTS » DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE CULINAIRE COMMUNAUTAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
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MODIFICATION DE LA DÉCISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE SUR LA ZONE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02E.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BARDOT, DE L’AVENUE DU PARC ET DES ESPACES PUBLICS DU PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA SIGNALISATION DE POLICE POUR LA « VILLE APAISÉE » À SOUSTONS EN FAVEUR DES MODES DE DÉPLACEMENT ACTIF
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04BThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES TEMPLIERS À MOLIETS-ET-MAÂ
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04CThème : INFRASTRUCTURES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉFECTION DU BAC POUR LE SAULE SUR LE LAC PAR LA COMMUNE D’AZUR
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB05.pdfThème : ENVIRONNEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « VILLA MIDWAY » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À CAPBRETON
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06A.pdfThème : LOGEMENT SOCIAL
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