Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2071 à 2080 sur 3571.

20210325D02F21 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F21.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 321 Ko

Télécharger
20210325D02F22 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « PEY DE L'ANCRE II » À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F22-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F22 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « PEY DE L'ANCRE II » À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F22-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 287 Ko

Télécharger
20210325D02F22 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « PEY DE L'ANCRE II » À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F22.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 313 Ko

Télécharger
20210325D02F3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F3-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 4 Mo

Télécharger
20210325D02F3 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F3-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 286 Ko

Télécharger
20210325D02F3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 308 Ko

Télécharger
20210325D02F4 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F4-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 4 Mo

Télécharger
20210325D02F4 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F4-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 294 Ko

Télécharger
20210325D02F4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 310 Ko

Télécharger