Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20210624D02G7 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE BÉNESSE-MAREMNE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G7 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE BÉNESSE-MAREMNE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G8 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE CAPRETON

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G8-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G8 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE CAPRETON

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G8 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE CAPRETON

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G9 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE MARLE À TOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G9 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE MARLE À TOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE MARLE À TOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET PRINCIPAL

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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