Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2061 à 2070 sur 3571.

20210325D02F19 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBUSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F19 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBUSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F2 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F2-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F2 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F20 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F20 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F20 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

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20210325D02F21 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F21 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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