Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220505D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D09A.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220505D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET INSTITUTION D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D09B.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220505D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D10.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220324D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 FÉVRIER 2022
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01A-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 FÉVRIER 2022
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE - ÉLECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR PATRICK TAILLADE
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01C1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01C1.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01C2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC D'ACTIVITÉS ATLANTISUD
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01C2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01C3 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) PAYS ADOUR LANDES OCEANES
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01C3.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220324D01C4 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL "LANDES FONCIER"
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D01C4.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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