Les actes administratifs

20210506D02B3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021- CLUBS «ELITE»

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 413 Ko

20210506D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE EXCEPTIONNELLE AUX CLUBS «RÉSIDENTS» UTILISATEURS DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02C.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 420 Ko

20210506D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 714 Ko

20210506D03 : TOURISME - FIN DU DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DE LA VISITE DE CLASSEMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D03.pdf

Thème : TOURISME
pdf - 699 Ko

20210506D04A - annexe : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04A-annexe.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 2 Mo

20210506D04A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04A.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 672 Ko

20210506D04B - annexe : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04B-annexe.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 689 Ko

20210506D04B : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04B.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 443 Ko

20210506D04C - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04C-annexe1.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 699 Ko

20210506D04C - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04C-annexe2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 358 Ko