Délibérations et décisions

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition et la pose de cavurnes par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création d'un auvent à l'arrière de la salle des fêtes par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB9-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DC118

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Travaux d’aménagements paysagers de compétences ou de maitrise d'ouvrage communautaire

23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DCMP28

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Christiana II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39A

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Fare Maitai au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39B

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Homere au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39C

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Tamara II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39D

Thème : POT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Batunic II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39E

Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’UTILSATION DE LA SALLE DES FÊTES DE JOSSE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS POUR LA MANIFESTATION JOUONS EN FAMILLE ORGANISÉE PAR L’ESCALE INFO, MERCREDI 5 NOVEMBRE 2025

22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC114

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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