Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Contribution de MACS à l’Etablissement Public Foncier Local «Landes Foncier » - Contribution des communes à MACS - Approbation du projet de convention type MACS/ communes pour 2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D8Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 500 Ko -
Décisions modificatives
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 237 Ko -
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise Peire Lescher
19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DC064Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 688 Ko -
PRESTATIONS D'ANALYSES ALIMENTAIRES POUR LE POLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
19/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250619DCMP15-MARCHEThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 118 Ko -
REGIE PUBLICITAIRE DU CALENDRIER DES MAREES
18/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250618DCMP14-MARCHEThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 111 Ko -
Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal contradictoire entre MACS et la commune de Soustons pour la mise à disposition de locaux au profit du RPE communautaire
11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC028Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo -
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits reçus du numérique
11/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250611DC049Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 424 Ko -
Tournage documentaire Capbreton du 7 au 11 juin 2025
04/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250604A16Thème : PORT ET LAC
pdf - 44 Ko -
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS
28/05/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250528A15Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 120 Ko -
REPRESENTATION ET ASSISTANCE JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS EN MATIERE D'URBANISME
28/05/2025 - Décisions du président
Réf : 20250528DC059Thème : URBANISME
pdf - 175 Ko
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