Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
 Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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		TéléchargerBail saisonnier dérogatoire entre la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et la société MHA MOBILITY pour la location de la boutique éphémère sis lieu dit la Bourse à Capbreton 07/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250707DC070Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
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		TéléchargerConvention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Voisinage" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025 04/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250704DC066Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
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		TéléchargerAvenant à la convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Initiative Landes" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025 04/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250704DC067Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
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		TéléchargerConvention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Solutions Mobilité" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025 04/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250704DC068Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 
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		TéléchargerREALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VOIES VERTES, D OUVRAGE D ART, DE RESEAUX ET DES ZAE COMMUNAUTAIRES 02/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250702DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE 
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		TéléchargerFOURNITURE DE REPAS POUR LE PÔLE CULINAIRE DE MACS 01/07/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250701DCMP21Thème : COMMANDE PUBLIQUE 
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		TéléchargerAcquisition foncière des biens cadastrés D1007 de 134 m² et D1008 de 675 m² situés 80 route de Saubrigues à Orx 27/06/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250627DC065Thème : URBANISME 
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		TéléchargerHEBERGEMENT ET MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES ASSOCIES CONCERNANT LES SITES WEB ET INTRANET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS 27/06/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250627DCMP19Thème : COMMANDE PUBLIQUE 
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		TéléchargerDésignation des membres du conseil portuaire du port de Capbreton 26/06/2025 - Arrêtés du Président 
 Réf : 20250626A21Thème : PORT ET LAC 
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		TéléchargerSOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE PORT DE CAPBRETON 26/06/2025 - Décisions du président 
 Réf : 20250626DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE 
 pdf - 101 Ko
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