Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 161 à 170 sur 4440.
-
Télécharger
Conservatoire des Landes - Approbation du projet de convention triennale pour la période 2026-2028
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D27-DeliberationThème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
pdf - 224 Ko -
Télécharger
Attribution de subventions au titre de la politique Enfance-Jeunesse-Famille pour l'année 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D28-Deliberation-executoireThème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
pdf - 219 Ko -
Télécharger
Attributions de subventions - Parcours d'excellence jeunesse 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D29-Deliberation-executoireThème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
pdf - 215 Ko -
Télécharger
Désignation des représentants de MACS au sein des instances représentatives de 11 associations
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D3-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 247 Ko -
Télécharger
Création d'un comité social territorial pour les agents de la communauté de communes à l'issue des élections professionnelles du 10 décembre 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D30-DeliberationThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 222 Ko -
Télécharger
Créations de postes
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D31-DeliberationThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 212 Ko -
Télécharger
Aides aux particuliers pour la rénovation énergétique de leurs logements dans le cadre du dispositif Réno'MACS pour l'année 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D32-AnnexeThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 754 Ko -
Télécharger
Aides aux particuliers pour la rénovation énergétique de leurs logements dans le cadre du dispositif Réno'MACS pour l'année 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D32-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 209 Ko -
Télécharger
Approbation du projet d'avenant technique et financier à la convention de partenariat entre MACS et le CPIE Seignanx et Adour pour l'année 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D33-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 209 Ko -
Télécharger
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l’exercice 2026
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D34-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 225 Ko
