Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210325D02F12 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F12.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 302 Ko -
20210325D02F13 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS ECOZONE À SOUSTONS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F13-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
20210325D02F13 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS ECOZONE À SOUSTONS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F13-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 290 Ko -
20210325D02F13 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS ECOZONE À SOUSTONS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F13.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 306 Ko -
20210325D02F14 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F14-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
20210325D02F14 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F14-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 285 Ko -
20210325D02F14 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F14.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F15 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
20210325D02F15 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F15 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F15.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 310 Ko
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