Les actes administratifs

20210624D06A : ENVIRONNEMENT - GEMAPI -APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06B - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06B : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D07A : SPORT - STRATÉGIE D'ACCUEIL DU SPORT DE HAUT-NIVEAU ET DE PROMOTION DU TERRITOIRE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX COMMUNES DE CAPBRETON ET SOUSTONS POUR L'ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS DE HAUT-NIVEAU

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B1 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20210624D07B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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