Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2031 à 2040 sur 3571.

20210325D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F note synthèse

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F10 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F10-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F10 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F10 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F11 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F11 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F11 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F12 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F12 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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