Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2031 à 2040 sur 3905.

20211125D09 - annexe 2 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D09-annexe2.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20211125D09 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D09.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20211125D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D10-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20211125D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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MOUS AMELIORATION CONDITIONS ACCUEIL GENS DU VOYAGE

14/11/2021 - Décisions du président
Réf : 20211114DCMP26

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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20210923D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01A-Annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU ET AU PRÉSIDENT

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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