Les actes administratifs

20210624D04B : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉLIORATION ET DE SÉCURISATION DES ACCÈS AU PÔLE SPORTIF AVENUE BOURRET ET BOULEVARD DES CIGALES ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'ARRÊT DE BUS «BOURRET» À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210624D04C - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITE DE l'AVENUE DU MARÉCHAL FOCH, DU BOULEVARD CLÉMENCEAU ET DE l'ALLÉE DES ORTOLANS À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210624D04C : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITE DE l'AVENUE DU MARÉCHAL FOCH, DU BOULEVARD CLÉMENCEAU ET DE l'ALLÉE DES ORTOLANS À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210624D05A - annexe : MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210624D05A : MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210624D05B - annexe : TRANSPORT - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MAGESCQ POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE DE LA LIGNE YEGO PLAGES MAGESCQ-AZUR-PLAGE DE MESSANGES POUR L'ÉTÉ 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05B : TRANSPORT - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MAGESCQ POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE DE LA LIGNE YEGO PLAGES MAGESCQ-AZUR-PLAGE DE MESSANGES POUR L'ÉTÉ 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05C - annexe : TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L' AVENANT N°24 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05C : TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N°24 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D06A - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI -APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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