Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2021 à 2030 sur 3797.

20210624D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE- MODIFICATION DES STATUTS DE MACS- EXTENSION DE COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE PORT DE PLAISANCE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01E - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - MOTION DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR) CONTRE LA RESTRUCTURATION D'EDF

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ - MOTION DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR) CONTRE LA RESTRUCTURATION D'EDF

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'ANNÉE 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L'ANNÉE 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L'ANNÉE 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L'ANNÉE 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02E : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2020

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210624D02F - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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