Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2021 à 2030 sur 3571.

20210325D02C5 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 55 Ko

Télécharger
20210325D02C5 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 125 Ko

Télécharger
20210325D02C5 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 149 Ko

Télécharger
20210325D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 340 Ko

Télécharger
20210325D02C6 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 76 Ko

Télécharger
20210325D02C6 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 124 Ko

Télécharger
20210325D02C6 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 145 Ko

Télécharger
20210325D02C6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 325 Ko

Télécharger
20210325D02D1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE« LE TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02D1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 322 Ko

Télécharger
20210325D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE «PEY DE L'ANCRE II» À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02D2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 324 Ko

Télécharger